Modèle de facture avec taux de TVA différents

Vous avez besoin de faire des factures avec plusieurs taux de TVA ? Découvrez nos modèles de factures avec TVA unique et avec des taux de TVA différents. Chaque modèle de facture avec TVA s'adapte à vos besoins de facturation.

Lors d’échanges commerciaux, que ce soit avec des particuliers ou professionnels, il faut généralement faire des factures, nous reprenons ici les cas où créer une facture est obligatoire. Il faut alors se renseigner sur la partie TVA de la facture : faut-il créer une facture avec TVA ou sans TVA ? S’il s’agit d’une facture avec TVA, comment faire si les produits ou services sont sujets à des taux de TVA différents ?

Cet article se penche sur le sujet des factures avec plusieurs taux de TVA. Nous mettrons également à votre disposition un modèle de facture gratuit avec deux TVA sur Excel et Word, que vous pouvez donc télécharger gratuitement et adapter à vos besoins de facturation. Additionnellement, un exemple de facture avec TVA est disponible pour vous servir de base et d’inspiration.

Nos modèles de facture avec TVA incluent les mentions obligatoires sur facture, bien qu’il soit judicieux de vérifier les mentions spécifiques à votre cas de figure.

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Les cas de factures avec TVA

Avant d’utiliser un modèle de facture avec TVA, il faut d’abord comprendre si vous devez créer des factures avec TVA, ou sans. Cela dépend du régime fiscal que vous avez choisi pour votre entreprise ou société.

Généralement, il faut créer des factures avec TVA. Seules certaines entreprises peuvent créer des factures en ignorant la TVA : la plupart des entreprises individuelles, ainsi que les entreprises et sociétés de capitaux réalisant un chiffre d’affaires annuel hors-taxe inférieur à un certain montant.

Une fois que vous savez si vous devez faire des factures avec TVA, vous pouvez passer à l’étape suivante qui est la création de ces factures avec TVA, ou des factures avec des taux de TVA différents. Nous aborderons les deux sujets dans cet article.

Alternativement, nous proposons également un modèle de facture sans TVA pour auto-entrepreneur qui respecte les règles relatives à la facturation desdits auto-entrepreneurs.

Facture avec TVA unique

Si vous vendez des produits ou services possédant tous le même taux de TVA, cela facilite légèrement la création de vos factures avec TVA. En effet, le même taux de TVA sur tous les produits/services inscrits sur la facture vous permet de facilement la calculer ainsi que de la résumer avant le montant total (ce qui est une obligation légale).

Modèle de facture avec taux de TVA unique

Pour vous faciliter la tâche, nos experts en facturation vous ont concocté un modèle de facture gratuit avec TVA unique que vous pouvez télécharger soit sur Excel soit sur Word. Libre à vous de les adapter à votre entreprise et vos besoins de facturation.

Téléchargez le modèle de facture Excel

Téléchargez le modèle de facture Word

Facture avec taux de TVA multiples

Une autre possibilité lorsque vous créez une facture avec TVA, c’est d’avoir des produits/services avec des taux de TVA différents. Dans ce cas, il faut bien préciser le taux de TVA applicable à chaque ligne produit/service, afin d’être le plus clair et transparent possible. Il est également nécessaire de résumer les montants de TVA pour chaque taux de TVA au-dessus du montant total de la facture, chaque taux de TVA a en effet sa propre ligne dans le sous-total de la facture.

Modèle de facture avec choix du taux de TVA

Ici encore, nous mettons à votre disposition un modèle de facture gratuit avec des taux de TVA différents. Ce modèle gratuit peut être téléchargé sur Excel ou sur Word et est modifiable selon vos envies. Bien entendu, vous devez adapter les taux de TVA pour vos produits/services.

Modèle de facture avec taux de TVA différents sur Excel

Modèle de facture avec taux de TVA différents sur Word

Exemple de facture avec taux de TVA multiples

Voici une facture avec deux taux de TVA créée avec le logiciel de facturation SumUp Factures. Celle-ci vous permet de visualiser la mise en page d’une facture possédant plusieurs taux de TVA. Les deux points auxquels vous devez payer attention sont la TVA présente sur chaque ligne produit/service qui varie, ainsi que les différents montants totaux des taux de TVA repris en dessous.

Exemple de facture avec taux de TVA différents

Vous pouvez ainsi adapter notre modèle de facture avec TVA en gardant cet exemple de facture avec TVA en tête, ou si vous souhaitez rester le plus fidèle possible à notre exemple ci-dessus, il vous suffit d’utiliser SumUp Factures.

SumUp Factures pour vos factures à taux de TVA multiples

Si utiliser un modèle de facture gratuit avec TVA vous semble ancestral, c’est parce que ça l’est. En effet, même si vous pouvez relativement facilement créer une facture avec TVA en utilisant un tel modèle, ce n’est pas la solution la plus efficace.

C’est pour cette raison que SumUp a créé un logiciel de facturation gratuit, afin d’aider les entreprises, mêmes les plus petites, à créer des factures avec ou sans TVA en quelques minutes. Il est toujours préférable de faire ses factures en ligne, du fait que ce soit sécurisé et pratique. SumUp Factures vous aide également à modifier vos factures légalement en vous aidant à faire un avoir sur une facture que vous souhaitez annuler. Pratique donc si vous avez fait une erreur de TVA sur votre facture avec des taux de TVA différents.

Il vous suffit de créer un compte SumUp pour avoir accès à SumUp Factures, aucun frais d’inscription n’est requis, vous pouvez vous lancer en quelques clics, et sans sortir de carte bancaire.

En plus de pouvoir créer des factures gratuites avec TVA, SumUp Factures vous permet de les envoyer à vos client.e.s, de vous faire payer en ligne rapidement ce qui réduit les factures impayées, d’enregistrer votre catalogue produits/services, de rester au courant du statut de toutes factures, et bien plus encore.

Commencez à facturer gratuitement

Dans votre modèle de facture SumUp Factures, vous pouvez facilement sélectionner la TVA à appliquer sur chaque ligne de produits ajoutée. Vous verrez cette option dans la ligne de produit de la facture-même, lorsque vous cliquez sur la flèche déroulante, sous la mention TVA.

Une fois cela fait, vous pouvez enregistrer le produit afin que vous puissiez l’ajouter facilement à l’avenir : le taux de TVA correct s'appliquera automatiquement.

En bas de la facture, vous aurez un aperçu du montant de TVA à collecter pour chaque taux indiqué.

Si vous n’êtes pas du tout assujetti.e à la TVA, comme c’est le cas pour de nombreux micro-entrepreneurs, alors vous pouvez désactiver la TVA de vos factures et devis via les paramètres.

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